Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES, SA

Numéro de dépôt :
4028368
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2023
Marque en couleurs, figurative de COMPAGNIE D\'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 août 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES domicilié(e) Lot 121 – Lotissement Green Acre, Lieu-dit la Caférie - 98860 - KONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028368.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 août 2023.

COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS HOTELS DE NOUVELLE-CALEDONIE , AUTHENTIQUEMENT PRÉSERVÉ , Grands Hôtels DU NORD CALÉDONIEN , Grands Hôtels DE NOUVELLE-CALEDONIE , Authentiquement Différents


COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES, SA - Lot 121 – Lotissement Green Acre, Lieu-dit la Caférie - 98860 - KONE - France


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Appareils et instruments électriques, électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons, de textes et d'images ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques ; appareils et instruments de lecture de logiciels et de produits multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), appareils audiovisuels compacts, agendas-électroniques, dictionnaires électroniques ; tablettes tactiles ; écrans tactiles ; téléphones mobiles ; terminaux de télécommunication mobiles ; logiciels, téléchargeables ou non ; publications et publications multimédias sous forme électronique, y compris fournies en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou par des moyens de transmission sans fil ; publications numérisées, téléchargeables ou non ; cartes géographiques numérisées, téléchargeables ou non ; enregistrements de données, y compris contenus audio et vidéo, images fixes et mobiles ainsi que textes ; tous supports pour l'enregistrement, et pour la transmission, la reproduction et la duplication du son, des données ou des images ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; toutes données téléchargeables sur ordinateur et téléphone portable ; publications électroniques téléchargeables ou non ; lettres d'information, de guides et de périodiques sous format électronique, téléchargeables ou non ;

Publicité ; services de publicité en relation avec l'organisation et la gestion d'établissements hôteliers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gérance administrative d'hôtels ; services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises, notamment hôtelières ; marketing et communication (mercatique) ; informations et consultations d'affaires relatives aux franchises, notamment hôtelières ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, notamment hôtelières ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ;

Fourniture d'accès à un site Web où les utilisateurs peuvent publier des évaluations, critiques et recommandations dans le domaine des hôtels et de la restauration ;

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; services de chauffeur ; organisation de croisières ; réservation pour les voyages ; services de coursiers à savoir transport et livraison de courrier et de marchandises ; livraison à domicile de marchandises ;

Formation ; services de formation de personnel aux métiers de l'hôtellerie ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films autres que films publicitaires ; montage de bande vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; services d'orchestre ; organisation de bals ; services de discothèques ; production et représentation de spectacles ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de jeux ; jardins d'attractions ; exploitation de jardin zoologique ; organisation de concours de beauté ; planification de réception (divertissement) ; publication électronique de livres, de guides et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'édition de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias, de publications électroniques interactives téléchargeables ou non ; services d'édition de programmes multimédias ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires, d'hôtels et de pensions ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration (alimentation).